HISTOIRE DE LA JURISPRUDENCE ROMAINE,

(610]\ 4221) 7 UE EST e) | ORIGINE ET SES...

Aro Son

2 Digiized by Google

Digiized by Google

HISTOIRE

DE LA

JURISPRUDENCE ROMAINE.

Digiized by Google

HISTOIRE

DE LA

JURISPRUDENCE ROMAINE;

CONTENANT

SON ORIGINE ET SES PROGRÈS DEPUIS LA FONDATION de Rome jufqu'à préfent : Le Code Papyrien & les Loix des douze Tables, avec des Commentaires : L'hifloire de chaque Loi en parti- culier, avec les Antiquités qui y ont rapport : L'hiftoire des diverfes Compilations qui ont été faites des Loix Romaines : Comment les mêmes Loix fe font introduites , & de quelle maniere elles s'obfervent chez les différens Peuples de l'Europe : L'énumération des Editions du Corps de Droit Civil : Les Vies & le Catalogue des Ouvrages des Jurifconfultes , tant anciens que modernes : Avec un Recueil de ce qui nous refte de Contrats, Teftamens , & autres A@es judiciaires des anciens Romains.

Pour férvir d'Introdufion à l'étude du Corps de Droit Civil, à La Lure 5 Commentateurs du Droit Romain , & à lOuvrage intitulé les Loix Civiles dans leur ordre naturel.

Par M ANTOINE TERRASSON, Ecuyer, Avocat au Parlement,

A PARIS,

Chez MICHEL-ETIENNE DAviD Pere, Quai des Auguflins, à Ja Providence , & au Roi David.

M DCC. L. AVEC PRIVILEGE DU ROY.

Digized by Google |

A MONSEIGNEUR

DAGUESSEAU,

CHANCELIER DE FRANCE; COMMANDEUR DES ORDRES DU ROL

ONSEIGNEUR,

LA bonté avec laquelle vous daignâtes m'encourager à travailler fix la Jurifprudence Romaine quand j'enrrepris cer Ouvrage , dont Minfira dés-lors Le defrin de le faire paroitre fous vos aufpices. Cefl enfuire avec la même bonté que vous m'en avez, accordé la Ex ne permiffon , mais fous une condition dons l'accompliffement me parois Nos Prefque impofible. Fils d'un Pere * qui a conduit vorre Eloge jufqu'à Ehe T'Epoque qui depuis en fournie La plus noble matiére , on attend de 2%, moi que j'achéve un Tableau done vous avez. vous-même prépañé les nouveaux traits, ;

a

EPITRE Dans une pareille ficuation, MO NSE1G NEUR, ne dois-je

pas cräindre les reproches du Public , en me foumetrant à vos ordres? Quelle contrainte d'ailleurs pour um Civoyen qui s'intéreffe au bien de L'Etar, d'être obligé de fe taire fur les fervices importans que vous Lui rendez, tous les jours ? Ne srouvera-t-on pas extraordinaire que L'Auteur d'une Hifloire de la Jurifprudence Romaine n'ofe parler de

Or cette nouvelle Légiflaion * dans laquelle vous fravez allier avec

LeiXV. gane de fagefe & d'habileté les différentes Loix du Royaume , que chaque Province y retrouve fes ufages , & feroir tentée de croire que vous n'avez, rravaillé que pour elle ? Faudra-t-il enfin que cette profonde Erudicion qui embraffé les Sciences les plus abftraites , & cette Pieté folide qui Les rapporte toutes à la Religion » ne fois refpeftées que dans le filence ?

Qui, MONSEIGNEUR , vous lordennez, & je vous obéis.

Je ne dois vous parler que de loffre que vous m'avez, permis de vous faire de mon Ouvrage. Recevez, done, je vous fupplie ; l'hommage qui vous en eff dû, & comme Chef de la Juflice, & en qualité d Homme de Lettres. Il vous appartient également à ces deux titres ; & je” mi'acquiere des remercimens que je vous dois de la proteëtion dons vous Lhonorez., en vous renouvellant Les fentimens de la reconnoifance & du profond refpeët avec lefquels je fuis ;

MONSEIGNEUR,

DE VOTRE GRANDEUR,

Le très-humble & très-obéiffant ie Serviteur, TERRASSON.

dé, dis ot 2h 2, 2, Ps, PE, 2. 56. 25,25, à ESA TITI A TA RNRE NET SE NE à

ORDONNÉ N SRE

Sanaa nanas AAA AAA

ÉPRE PPP O PPPPP PPS

PRÉFACE;

Dans laquelle en rendant compte de cer Ouvrage, on fait voir que LEude de la PuiLosopu1e © de L'HISTOIRE f abfolument néceflaire pour aequerir une parfaite connoiffance du Droit Romain.

E n'eft pas le defir de devenir Auteur qui m'a fait entreprendre une Hifloire de la Jurifprudence Romaine, puifque j'ai commencé cet Ouvrage dans un tems & à un âge où, bien loin de chercher à inflruire Les autres, on fent à peine foi-même le befoin qu'on a d’inftruétions. En effet, le cours ordinaire des Etudes de la Jeuneffe m'ayant conduit jufqu'aux Ecoles du Droit ; la leêture des Inflitutes de Juftinien me parut fi faftidieufe & fi rebutante, que je pris la réfolution de chercher la caufe du dégoër que certe ledture m'infpiroir. Je ne fus pas long-cems à la décou- vrir ; des Perfonnes verfées dans la Jurifprudence & dans Les Belles-Lettres amayant fic fentir que le Droit en général, & particulierement celui de l'an- cienne Rome, prenant f fource dans la Philofophie & dans l'Hiftoire , le peu d'ufige que j'avois de routes ces Sciences éroit la principale caufe de l'ennui que j'éprouvois dans l'étude des Loix. Ces premieres ouvertures m'ayant en- gagé à n'inflruire par moi-même du {entimenc des plus célébres Jurifconful- tes für la néceffité des connoïffänces philofophiques & hiftoriques qui doi- vent accompagner l'étude de la Jurifprudence ; je trouvai les faffrages des meilleurs Auteurs fi univerfellement réunis fur cet article , que je fis d'abord un grand nombre de recherches fur les principes & l'hifloire des Loix. Ces recherches mifès en ordre, & rédigées fhivant la méthode que je m'évois pre rite pour ma propre inftruétion, font ce qui a formé l'Ouvrage que je donne au Public.

Si je n'avois à communiquer mon Travail qu'à des Perfonnes habiles dans fa Jurifprudence ou dans les Belles-Lettres , je me croirois difpen££ de leur prouver l'utilité de la PaiLosormie & de 1’Hisroire par rapport à l'é- tude du Droit. Mais comme la plupart des jeunes gens ne paroiffent pas aflez convaincus de certe vérité, je erois devoir mettre fous leurs yeux une partie des motifs qui m'avoienc déterminé à puifer dans ces deux Sciences Les prin- cipes & le fèns des Loix Romaines.

Je commence par la Pær1osoru1r, cette féience füblime qui paroie ren: Urizrré fermer les premiers principes des Loix. La Philofophie prend R fource dans PREPie Ja Nature; & fon objet eft de nous empêcher de faire ce qui eft contre les Loix

# PRÉFACE de la Nature, comme d'enlever à quelqu'un ce qui lui appartient; ce qui eft +plus contraire à la Nature, que la more , la douleur , & toutes les autres chofes du même genre ; Derrahere autem alreri fui commodi caufa, die Ciceron dans fon woifiéme Livre des Offices; magis ef contra naturam, quam mors ; quam dolor, quam catera gencris cjufdem. La Jurifprudence n'a-t-elle pas ordonné la même chofe, lorfque dans les trois Préceptes qui raffemblent toutes les difpofitions du Droir, elle y comprend une défenfe de préjudicier à qui que ce Soir, al- 6.3.1 rœrum non lader ; & une injondtion de donner à chacun ce qui lui appartient, Hat de fin euique tribuee ? Si l'on compare enfemble la définicion que Cafiodore Lire”? nous donne de la Philofophie dans fon Livre de la Diale@tique, & la défini tion que Les Jurifonfaltes Romains nous ont donnée de la Jurifpradence; on verra que ces deux Sciences renferment Les mêmes objets : Philofophi, dit Caf- iodore , ef divinarum humanarumque rerum , in quantum homini pofibile ef, pro= Babilis fenrenria. Quelle différence y a-t-il entre cerre définition de la Philo- Sophie, & celle que l'Empereur Juflinien nous donne de la Jurifprudence, lorf. il dit; Jurifprudenria ef} divinarum atque humanarum rerum notitia jufli atque injufl féentia? Ces derniers termes prouvent d'autant mieux la conformité de a Philofophie & de la Jurifprudencé, que ces deux Sciences ont également pour objet l'amour & la pratique de la juftice , à laquelle Ciceron dans fon troifiéme Livre des Offices à donné les noms de Vertu par excellence, de Maitrelle & de Reine des Vertus ; Hec enim (juflitia ) una vireus ; omnium efl Donina & Regina virtutum. Mais ce n'eft pas feulement par de pareils argu- mens que je veux établir la nécefficé de la Philofophie pour la parfaite incelli- gence des Loix : certe propolition fe prouve fufifimment par le caradtére des Légiflateurs, & par la nature des Loix mêmes. Pour ce qui ef d'abord du caraëtére des Légiflateurs , il eft de la derniere certiude que tous les premiers Auteurs des Loix , chez les différens Peuples , étoient Philofophes : chaque Nation admiranc leur fagele, les prioit de lui faire des Loix. Pichagore , Dra- con , Solon , Licurgue, & plufieurs autres ne devinrent Légiflateurs de la Gréce , que parce qu'ils étoient Philofophes. Quelle en ef la raifon , finon qu'il ÿ a en nous un fentiment naturel qui nous fair connoitre que ceux d'entre Les hommes qui font Les plus à l'abri des palions, & qui fonc Les plus fages ; ont par conféquenc plus en état que les autres de régler notre conduite & nos devoirs ? Les Nations les plus groflieres, & tout ce qu'on appelle commun due Peuple dans les Villes même les plus policées, ne donnent pas dans La Philo= Sophie , & n'en connoiflent pas les principes : mais ces Nations groflieres & ce commun du Peuple ont toujours été perfuadés que Le Philofophe elt fupérieur aux autres hommes en fagelle & en érudition 3 & que f l'on veut chercher des régles pour la conduite de la vie, pour la douceur de la focieté , & pour la tranquillité intérieure ou extérieure des Etats, c'eft à Jui qu'il faut avoir re- cours. Telle eft la maniere dont tous les Peuples de l'antiquité ont pen fur ce füjer. De-Ià font venus ces fyflêmes de Gouvernement qu'on admire encore aujourd'hui. L'on f trompe, f lerfque l'on confidere le Gouvernement de la Gréce & de la République de Rome , on en attribue l'honneur à la fâgelle de

PRÈFAGE. v de chaque Citoyen qui en faifoit partie. Les hommes n’évoient pas autrefois différens de ce qu'ils font aujourd'hui. 11 eft vrai que de ‘tour tems il s'eft trouvé parmi eux de ces efprits füblimes qui, dépoufllés des préjugés popu- laires, ont puifé la régle de Leur conduite dans la füpériorité de leurs vôes. . Mis auf Le commun da Peuple à toujours été Peuple, toujours füperftitieux & violent, toujours imprudent, toujours foible : & fi uhe Nation à paru quel- quefois fpérieure aux autres , ce n'eff pas que les hommes y fuient d'une âutre nature qu'ailleurs; mais c'eft parce qu'à la tête de certe Nation il y avoit quelque Philofophe qui, en édifiane le Peuple par fes vertus, lui faifoir ob- ferver des Loix puifées dans la nature, & re@ifiées par la raifon & par la fa geffe. Toutes Les autres Nations à qui ces fécours onc manqué , ont bien pà fe rendre célébres par la terreur de leurs armes & par la rapidité de leurs con- quêtes : mais aucune d'entrelles ne s'eft rendue famenfe par la fagelfe de fes Loix & par la forme de fon Gouvernement. C'eft donc la Philofophie qui ef

. l'ame & la gériable fource de la Jurifprudence,

Mais, dira-t-on, n'y a-t-il point de l'illufion à prétendre que la Philofo- phie & toutes les différentes parties qu'elle renferme, Gient ellentielles pour La parfaite connoiffance des Loix! Quel rapport, par exemple, la Phyfique, les Méchaniques , la Géomérrie, & plufeurs autres partiesde la Philofophie, ont-elles avec la Jürifprudence ? 6

Je pourrois répondre à cette objedtion,, que c’eft une erreur de croire que a Philofophie proprement dite, confifte dans le détail de toutes ces diveries Sciences. Mais je veux bien entrer dans l'idée que Le commun du Monde. fe forme de la Philofophie. Je confèns qu'elle embraffe nécelfairement la Phy= fique , les Méchaniques , la Géométrie même : & je n'en précendrai pas moins que toutes ces Sciences ne font pas inutiles au Jurifconfulee. Je dis plus ; & je foutiens qu'il n'y en a pas une qui ne contribue à l'intelligence des Loix. Pour Le prouver je n'ai qu'à ouvrir Le Corps du Droit Civil, & parcourir les Titres du Digeffe & du Code, auffi-bien que les Novelles : j'y crouverai des Loix qui regardent le Commerce Maritime & la Navigation : j'y en décou- vrirai d'autres qui concernent la Police, les Chemins, les Aqueducs, Les Bâ- timens, l’Arpentage , le Labourage : tous les principaux Ares & Métiers fonc rappellés dans Les Loix: on ÿ trouve les Sraturs des Communautés d'Artifäns: le vou y eft exprimé dans Les termes de l'Art dont il eft queftion danschacun des Titres, La Phyfiques Jes Méchaniques , la Géométrie, les Fortifications, & toute l'immenfité des connoilances Mathématiques qui font partie de la Philofophie, ne font donc point étrangeres à La Jurifprudence. Ce font les Lé- giflateurs & les Magiftrats qui font ou qui approuvent les Statuts, & qui fixent Les Priviléges de tous ces différens Ant: ce font eux qui préfidenc à la Police : ils dérerminene les Servitudes, la conduite des Eaux , l'alignement & la hau- teur des Maifons, Les limites des Biens de Campagne : ils indiquent le vems des Recoltes & des Vendanges : ils décident les conteftations qui s'élevenc ar l'Arpentage, le Labourage & la Navigation même. Les Jurifconfulres di- sigent Les contellatiôns que ces mêmes objets font naître : ils en confeillenc

0

PRÉFACE: imité Les Jurifconfultes Romuins ; en expliquant comme eux la plus grande partie des Loix par les principes de la Philofophie, prend foin de nous expli- que dans fon Commentaire fur cer endroit du Digelle ce que ler Jurifcon- fülre Ulpien entendoie par ces mots VER Au PHiLOSOPHIAM; & de quelle maniere il faur les interpréter : Addie in extremo, die Cujas , Ulpianus Bras nofler hac vaba, Vera ; nifi fallor, PnizosoPu 14m, 8e : Significans Juf- 2 Fed. titiæ eulrorem ; Profeforein Juris; id ft , Arts boni & æqui, qui feilicer docet ( Pro- féforis eff docere ) domiras haberelibidines ; docere Rempublicam tuer ; docere fua rueri ab alienis mentes ; oculos ; manus abflinere. Neque enim lice fenfiram aperire contra adesvicini fine vicinæ domus fervicute, Denique arbirrèun boni & aqui liiti & non liciti, eupientem fludiofumque boni Larius difundendi in omnes kune off ve- rum PuiLosoruu. Le Jurifconfalre & le véritable Philofophe ont donc es mêmes devoirs à remplir : Nam viri Phloféphi muus ef, continue Cjas , communi wüilrati frvire, & preflare omnia que commemorata Jane amte, Et va Philofophia ef vel fan£ifimum Sacerdorium : Jureconfuki ergo fanétiffimi Sacer- dotes. Voilà la comparaïfon bien achevée. La Philofophie eft un-minillére + facré : d'où Cujas conclue que Les Jurifconfültes font des Minifres facrés, parce qu'ils agilfenc dans les mêmes vües & parles mêmes motifs que les Phi- Lofophes. Par conféquent la Philéfophie eft nécefaire pour l'établiifement & pour l'interprétation des Loix.

De quoi nous férviroit-il après cela d'aller chercher d'autres autorités pour fire voir néceffitéde la Philofophie par rapportà l'étude de La Jurifpradencet Les Oratenrs, les Jurifconfültes, Les Loix même prouvent cette Propoñtion par des Textes précis & par des Raifonnemens folides. En faudroit-il davantage pour établir un fjflême aufli véritable? Mais le Raifonnement joine à l'auto rité de tôus les fiécles , n'eft pas fouvent ce qui contribue à convaincre Les hommes : il Leur faur quelque chofe de plus. On les perftade plus aifémenc en leur faifäne connoître Le ridicule du faux, qu'en leur montrant levrai. Ils ne jugent des chofès que par comparaifon. Il faut donc leur en-donner une ; & je la ire de la différence du Droit Coutumier avec ce qu'on appelle Droit Ecrir, Tous les jours on fe récrie fur la bizarrerie des Coutumes. On ne peur füpporter que la plupart d'entrelles gênen Ia liberté naturelle jufqu'à à dire à l'homme la difpoñtion de fes biens. Dans d'autres on blâme les monies dont La preflation de la foi & hommage eft accompagnée. Dans quel. quesunés'enfin l’on trouve dur & barbare que les aînés mâles des familles nobles-emportent prefque tous les biens , & réduifenc leurs cadets. & leurs fœurs à une cruelle indigence. Quelle eft Ia fource de ces ufgest Elle n'eft pas ‘difficile à découvrir. Ne la.cherchons que dans le génie de, ceux qui ont été les premiers Auteurs des Coutumes. Les Loix écrites font le frui dela . méditation de plufeurs grands Hommes qui ont puifé leurs Maximes dans Les principes de la: Philofophie : au lieu que la plupart des difpoftions des Coutumes ne tirent leur origine que des ufages arbitraires qui ont. été intro duits , tantôt par une Populace indépentlante , & tantôt par des Scigneurs*

plus abtus mais auf grofliers qu'elle. La fource &cla fingularité de sous ces divers

.

PRÉFACE, Ÿ %æ divers ufiges, font caufe que quand un Texte de Coutume parôte obfeur & trop limité ; l'on ne peut point avoir recours aux principes du raifonnement; de la morale, ou de l'équité naturelle, pour en découvrir Les motifs, ou paut lui donner une extenfion conforme à l'efprit du Légiflateur. La Philofophie devient inutile en ce cas. Mais fon inutilité par rapport aux Coutumes ; ne £ere qu'à mieux prouver La néceffité dont elle eft pour l'éibliffement & pou l'intelligence des Loix écrites, qui s'incerprécenc par Le fecours de la morale, du raifonnement & de l'équité, qui en font la fource.

Mais de quelle maniere pourra-t-on donc s'y prendre pour pénetrer le fens 18 l'efprie des Courynes ? Je n'y fai qu'une reffource : elle conffte dans La connoifance de l'Hifloire des tems où ces Coutumes fe font introduites, Comme cette rellource eft également néceffaire pour nous conduire à l'inrel- ligence des Loix Rommines : je vais faire voir que fi d'un côgé la Philofophie nous développe les motifs d'équité , & nous apprend à tirer de jufles eonfé- quences de La plupart des Loix ; d'un autre côté l'éloignement des ceins & la différence qu'il y a entre les Moœurs des anciens Romains & les nôtres, nous obligenc de joindre à l'étude de la Philofophiecelle de l'HisrozRE, qui, en nous tranfportant dans Les fiécles les plus reculés , peut feule nous apprendre à faire une jufle application de plufieurs Loix dont l'intelligence dépend de Ja connoiffänce des Antiquités Romainé$.

Pour prouver cette feconde Propoñtion ; je crois devoir éominencer par faire une. comparaifon qui , quelque naturelle-& quelque familiere qu’elle Aie, n'en fera pas moins convaincante. Figurons-nous un Turc ou un Chi- nois qui auroi la curiofité d'apprendre notre Droit François, & qui auroit entrepris de démèler le fens des articles de nos Courumes. Ce Turc ou ce {Chinois pourra-t-il raifonnablement fe flatter de venir à bout de {on entre- prie , sil n'a pas d'abord éu foin de s'inftraire des Principes généraux de notre Gouvernement & de nos mœurs S'il n'a pas pris cetre précaution , jl Soudra fins celle appliquer nos Loix aux ufäges de fon Pays 3 & par confé- quene il 'écartera continuellement du fèns & de l'efprie, foir de notre Drois François en général, foit des difpofitions particulieres de nos Coutumes. 11 ‘en cit de même du Droit Romuin par rapport à nous. Lorfque nous commen» gons à l'étudier ; nous voyageons dans une Terre étrangere ; dans laquelle nous ne devons pas efperer de fairo fortune, tant que nous ne conhottrons pas P'efpric des Peuplerà qui nous avons affaite. Nous nous égarerons fins ceile dans cette grande République, tant que nous ignorerons les routes dans lefi quelles nous fmmes obligés de marcher. Enfin nous ferons toujours étran- gers à Rome, tant que nous ne ferons pas connoiffänce avec les Grammais siens, les Philofophes, les Hiftoriens, les Jurifconfalres, & les autres grands Hommes qui peuvent nous guider dans nos voyages. Il faut que nous appre- nions leur Langue , & que nous fachions parfaitement la fignification da rous les termes de cette Langue , afin que nous en faffions une jufte applicag ion aux différentes chofes qu'ils fignifient. 1 fur de plus que nous appre- c

Ce. Mr. ed Or.

2 Pl libre

PE

Ga

Das PA

x .. PRÉFACE nions LeürsMœurs afin que nous puiffions connoître la liaifotide leurs différens ufages avec leurs Loix. En effec, pourrons-nous concevoir des idées nettes des Titres de Parria Poreflate , de Jure Perfonarum , de Ingehuis & Libertinis , fi nous ne fgavons pas quelles étoient les différentes conditions des Citoyens Romains! Pouvons-nous jamais efperer d'entendre parfaitement les Titres de Seniruibus Urbanorum & Ruflicoum Prediorum , f nous ignorons La fituatiore de la Ville de Rome, & la maniere dont les Bâtimens & les Aqueducs étoiene conflruirs ? Quel ufige pourrons-nous faire des Titres de Obligationibus ; de Conrraëibus , de Teflamentis, &e, fi nous négligeons de connoître Les diverfes Formules des Contrats & des Teflamens aufli-bien quegles différens cas auf+ quels les Romains appliquoient les mêmes Formules? Énfin comment pour4, rons-rious entendre le véritable fèns d'une Loi , fi nôus ne Savons pas à quelle occafion elle a été faire? - +

Cern'ei que par Le cours de La Littérature que l'on peur acqueri toutes ces notions; & cetre vérité ft conflante, qu'il n'y a pas un célébre Jurif. confulte, foir ancien, foi moderne , qui en ait douté & qui fe foit difpenfé dela metre en pratique. En eflr, dès le ems même de la République Ro maine ; perfonne n'auroit ofé prendre Le titre de Jurifconfulte, à moins qu'il ne polfédär les Belles-Lettres , & principalement les ‘Antiquités. Ciceron confeilloir à tous fes Concitoyens pprendre Les douze Tables, parce qu'él Les leur enféigneroienr Jes ancièns termes & la fource des Loix qu'on obfèrs voit alors parmi eux. Chaque fois qu'on vouloir faire l'éloge d'un Juriféon- file, on n'oublioit pas de dire qu'il avoit les Antiquités. Pline nous en fournie un exemple dans fès Lettres, par les louanges qu'il donne à Ariflo En ces cermes : Quam peritus ille& privati Juris & publici ? Quantum rerum , quan tu exemplorum ; quantum AnTiQu'iTAT 15 tener ? Nihil ef quod difcre velis guod ile docere non por. Mihi certe ; quoties aliquid abditur quere inflar The ju fauri ef. Aulu-Gelle à die auf à La gloire d'Añifius- Labo , que ce Jurifs fi confulte ne décidoir rien que conformément à ce qu'il avoit Ià dans les An-+ tiquités Romaines, Puifque tant de grands Hommes ont regardé les Belles: Lettres comme néceffaires à l'étude de La Jurifpradence, comment pourrions- nous être exempts de les étudier , fous qui vivons dans un fiécle bien plus éloigné des tes où le Droie Romain fur compof£! Nos ufiges fonc diférens + Ia Religion n'eft plus la même : nous n'avons ni les mêmes Magifrats , ni la même maniere de proceder : la forme de notre Gouvernement eft totalement oppoñe ; & nous füivons cependant le Droit Romain en Beaucoup de chofes, Tout cela rend l'étude des Arttiquités plus nécefaire qu’elle ne Le feroir fi nos Coutumes , nos Ufages , nos Mœurs , & en un mor notre Gouverñement étoient femblables aux Mœurs & au Gouveriiement des Romains. Pour levet es doutes qu pourroient relterà ce füjer, il fai d'obferve qu'après l'extinc+ tion de l'Etpire Romain, & dans Les tems d'igriorance qui faccederent à la deftruëtion de cet Empire, on fe crut trop heureux de trouver quelques per Bancs qui fuient en état de faire des Glofes pour faciliter l'intelligence du Droit, Les Interprétations de ces premiers Gloffateurs furent regardées commé

PRÉFACE $ des Oracles ; parce qu'on s'imagina que ceux qui en étoient les Autéurs, Ga- voient un peu les Antiquités Romaines. Les Hommes de ce rems-là étoient perfiadés (comme on l'a été dans tous Les rems ) que des Perfonnes qui çon- noifoïent les Mœurs & les Ufaes des anciens Habitans de Rome, en com= prendroient mieux les Loix. Il eft cependant vrai que ces premièrs Gloffi- teurs qu'on écoutoir alors avec admiration ( eu égard à la barbarie de leur fiécle) écoient très-ignorans en comparaifon de ceux qui font venus dans La füire ; & l'ignorance de ces premiers Gloffateurs va me fervir à prouver en core mieux l'utilité des Antiquités Romaines par rapport à l'étude des Loi:

Pour étre convaincu des fautes groflieres dans lefquelles tombent infailli- blement cet qui igriorenc Les Antiquités, il fui d'oblerver que nos anciens Gloffateur n'onc pas Héfcé de fire venir la Loi Fus24 Can 114 de la com Ge at paraifon du chien du Jardinier, qui ne veut pas abandonner à d'autres l'herbe fr Lee done il ne fgauroit faire ufage pour & nourriture : voulant dire par-là que quoïque le Teflateur ne pôûc pas emporter avec lui fs Eftlaves en l'autre Monde , cependant il en laïffoit une partie dans l'eftlavage, & reflembloir en cela au chien du Jardinier (a). Les mêmes Auteurs attribuoient auffi la Loi HoRTENS14, à un certain Roi Hortenfus dont les Gens de Lettres ga n'ont jamais entendu parler (B). Y a-t-il rien ( par exemple ) de plus riible $:%2%ex qüe l'origine que nos anciens Gloffateurs donnent à la Loi des douze Tables: Gi, # ls appofent que dans le rems où les Romains envoyerent des Députés en Gréce pour en rapporter des Loix; les Grecs aÿant que de leur communiquer Leurs Loix, envoyerent à Rome un Sage, afin de s'inflruire de ce que c'étoit que le Peuple Romain; que ce Sage étant arrivé à Rome , on lui oppofà pour difputer contre Jui, un fou qui en failäne des fignes avec fes doiges lui dé- SP 2 figna la Sainte Trinité, environ quatre cens cinquante an$ avant la naiflance deJasus-CuxisT; & que ce fue cela qui perfuada aux Grecs que les Ro= mains étoient dignes de participer à leurs Loix (c). S'il étoit queftionde rele= ver ici tous les traits d'ignorance de nos anciens Commentateurs, la grande Glofe en fourniroir plus qu'il n'en pourroir entrer dans le volume Le plus épais

7 {9 EG recommence Ti ane 0% da, am ni im pion, ag LS T Es Rien male oi er em de La Que Len Cine fes ea an ne Ts Gree

qi CS ar Nan Con fra cu ge meute dde eq él ons

Far at, pe a, QE ts De, cab

mA ne rar re re Pan daannert nn dr ed ann es ns au do Le rl © Lu

Es ES ee Cie 3 La Go Rire 5. gd eau tits Hess Ba Ve

a Rat, Gate Ga sde Fans Rat à

Fit de Lg laom fl Re Ales Eau e ua er COEBRR RE ere De Pate ms ds sue Oieluets os

ad ent late due a a pa on dr ee

FA nant Liu, sta Ge

me ere

Don Le QE Room

Ep reloe

Len Va Bree Mt ps eo LP de

a nee Gr dam ne cat GE nt dons ae Le

EC dan ao Li de TA, ét Un ge dote

ne neue us D ir

cul plufeurs terprés

si PRÉFACE.

& le mieux rempli. Mais ce que j'en ai rapporté et plus que füffifint pour donner une juîte idée des faufles étymologies & des imaginations fingulieres par lefquelles nos anciens Glolfteurs ont täché de couvrir leur défaut de connoiffinée de la Litérature & de l'Hifoiré. 11 faut cependant avouer qu'ils font excufibles, en ce qu'ils ont vécu dans des fééles malheureux & dépour- vus d'érudition. Mais on ne doit pas avoir la même indulgence pour ceux qui étant nés dans des fiécles plus éclairés, bornent coute leur étude à la leéture de ces anciennes Glofes, dont les défauts ne font pas encore aëfli connus dans le Barreau , qu'ils le font dans la République des Lettres. Nous ne fommes plus dans ces rems de ténébres & d'ignorance où l'on regardoit un Irnerius, un Bulgare, un Placentin, un Roger, un Othon , un Accurfe mêîhe, comme de grands Hommes, Il nous eft venu des Alciats, des Budés , des Cujas, des Antoine-Auguflins, des Grotius, des Puffendorfs, des Briffons, des Hormans, des Pichous, des Godefroys , des Noodts, des Gravina , & d'autres habiles Jurifconfültes dont Le premier foin a été de corriger les erreurs groffieres' dans Lefquelles les premiers évoient aveuglément tombés.

Mais en quel endroit tous ces grands Hommes ont-ils puifé ces connoif. finces & ces lumieres füpérieures qui les ont rendu fi recommandables & fi illuftres dans la Jurifprudence ? De quelle maniere fe font-ils’ mis en état de pénetrer le ns & l'efprit des Loix Romaines avec autant de vivacité & de jufteffe que s'ils avoient vécu du tems des Romains même? Tous ces prodiges ont dûs à la Litcérature. Nos Jurifconfltes ont là avec attention tout ce qui nousrefte de Grammairiens & d'Hifloriens tant de al Gréce que de l'ancienne Rome : ils en ont extrait tour ce qui pouvoit fervir à leur faciliter l'intelli- gence des Loix : ils ont fouillé dans Les Monumens antiques pour découvrir Îe fens ou bien l'Auteur d'une Loi à La faveur d'une Inferiprion. En un mot, ils n'ont épargné ni recherches ni foins pour nous donner de fçavantes expli- cations des Loix Romaines : & malgré toutes les découvertes qu'ils ont faites, on peur dire que ceux qui travaillent dans le même genre ; découvrent en- core aujourd'hui bien des chofés qui avoient échappé à l'application infatigi ble de tous ces grands Hommes. .

Cependant il ne faut pas conclure de tour cela que ceux qui voudront faire des progrès dans la Jurifprudence Romaine, foient aujôurd'hui obligés de füi- vre la mème route. Nous fommes affez heureux pour que la plupart de nos célébres Juriftonfaltes nous ayent applani bien des difficultés par d'excellense Ouvrages qui nous épargnent beaucoup de travail. Mais il ne s'enfuit pas que nous devions négliger la Littérature , puifque c'eft elle qui a rendu plufieuis Jurifconfaltes fupérieurs à ceux qui n’avoient pas connu l'importance dont elle eft pour l'explication des Loix. 11 me feroit facile de faire voir que tous ceux qui ont excellé dans la Jurifprudence , ont ufé du fecours de l'Hiftoire. Mis après touites Les preuves que j'en ai déja données, je crois qu'il fufira de citer l'exeniple du grand Cujas, qui attribuoit lui-même La profonde connoif fance qu'il avoit du Droir, à l'étude qu'il avoit fait de l'Hifloire. Papire-Mafe fon qui a compofé La vie de ce Jurifconfülre, le compare à Tire-Live, par la

gonnoillince

runique à Germania alifque longinquis Provineüs in Gallia complures omnies y" virauibus poli à tantum ue Guraciou peur avreaun Lun videre , vague vi Je cum 60 colloquerentur. Papire-Mafon nous rend enfaite un compteexad de La maniere de penfèr de Cujas au füjet de ceux quinégligeoient Les Antiquités Ro maines, & de l'application finguliere que ce Jurifconfulre avoit donnée à certe Science, dont il connoifloit l'utilité par rapport aux Loix ; Verborum vim at

que analogiam adprime calluit (Cujacius ) antiquiorum Juris auélorum exemplo , HiTomÆQUE vers Norman ; 46 maxime RowANE ; UTILISSAN Junt EXPLICANNO ET PERNICIOSE 48 OMNIBUS FERE INTERPRETIEUS ANTEA NEGLECTAN ,

AN MAGNO PRETIO HARUIT » eagque ue hamo aureo Piféari fe in Jure Civil, € abdira férurari trahereque à venebris in apertam lucem teflabatur. Si ce témoignage avoic befoin d'être fonifié par de nouvelles preuves , il me feroir facile de réunir

ici les fentimens des plus célébres Jurifconfulres modernes, qui font tous de- meurés d'accord de la néceflité de l'Hiftoire pour l'intelligence des Loix.

Mais il fuffira de citer l'avis du célébre Gravina , qui établit que l'Hiftoire

ef shflument nécefire, rant pour expliquer que pour concilier plufieurs

Loix dont les unes font obfèures, & les autres paroiffent fe contredire : No=

rétia remporum & hiforiarum Leflio eur ad prudentiam ef uils que de cognirione Rd pratgitonem tanquam ex fururorum imagine fufépieur : tum eriam ad incelligen- we tiam Icoru obféuriorum Juris, que luce veruflatis & diférimine remporu patefiune. Mulrarum ein Legum difidiun , fela temporum ratione reéle animadyefa compo=

mitur. Enfin même Jurifcan@lre pole pour principe ; qu'on ne peut décou+

rvrir les caufs & les motifs des Loix, que par le fécours de l'Hiftoire : Occa- Jiones wa Legum (dic-il) rempora & caufe, que maxime Sententiam aperiune

“earum ; omnia eruumrur ex Hiforis,

Je ne crois pas qu'il Loir néceffaire d'entrer dans un plus grand détail poue

faire voir que l'Hisron 5 & la Puizosormie même font inparbles

de la Jurifpradence. Les objections de ceux qui {éroient d'un avis contraire,

font fufifimment détruices par Les autorités que j'ai rapportées. Il me refte à prévenir une Queftion qui réfulre naturellement des Propoñtions que je viens d'établir. On me demandera fans doute f je füis HiRorien & Philofophe? Mon Ouvrage ne prauvera peut-être que trop que je fuis bien éloigné de poifeder

toutes selles d'entre les connoiffnces philofophiques & hiftoriques qui font

liées avec la Jurifprudence. Mais les fautès dans lefguelles je ferai tombé, ferviront elles-mêmes à prouver de plus en plus que l'étude de la Philofophie

& celle de l'Hiftoire font ébfolument néceffaires à ceux qui veulent acquerir

une parfaite connoiflänce des Loix. ù

Serre demiere conféquence ef ce qui a fvi de fondement à mon Ouvra- Iokzo8 ge. Perfaadé par ma propre expérience du peu de progrès qu'on fait dans l'é- 9h32 tude des Loix, lorfqu'on ignore Les principes dont elles font tirées & les 0c-

cafions qui Les ont fait naître; j'entrepris dans nt jeune, & pour ma propre " Me 4

xiv à PRÉFACE.

inftrudtion, une Hifloire de La Jurifprudence Romaine ; fans pener qu'elle dèt

jamais être donnée au Public, Les deux dernieres années de mon cours de #7 Droit furent employées à faire mes recherches : je commençai à les rédiger

lorque je fus reçu Avocat. Mais les occupations du Barreau m'ayanc par La

faite obligé d'interrompre ce travail, je le réfervai pour en faire mon amufe-

ment pendant mes vacances de chaque année.

Comme je travaillois pour ma propre inftruétion, je rangeai mes recher- ches füivant l'ordre que je crus être le plus propre à m'inffruire & à me lailfer dans l'efprit les idées les plus nettes & Les plus méthodiques. Pour cet effet, je diftribuai cet Ouvrage en quatre Parties ou Epoques qui embraffent toute lHifoire Romaine ; & je confderai les Loix : 1°. fous les Rois de Rome : 2°, pendant La durée de la République : 3°. fous les Empereurs à commencer depuis Augufteju@qu'à la deftruétion de l'Empire en Orient : 4°. relativemenc au progrès que Les mêmes Loix ont fait dans toute l'Europe depuis la mort de l'Empereur Juflinien jufqu'à préfent.

Quoique la premiere Parcie (qui comprend la Jurifprudence fous les Rois de Rome) n'annonce pas des recherches fort érendues, j'ai tâché d'y ralfem- bler ce qui pouvoit nous donner Les notions les plus claires für les Loix de ces anciens tems. J'ai d'abord expliqué les Principes fondamentaux du Droit Naturel, du Droit des Gens & du Droit Civil ; & j'ai füivi le progrès des Loix chez les Peuples qui ont précedé les Romains. Etant parvenu à la fon- dation de Rome, j'ai donné une idée générale des Loix de Romulus & de fes Succeffeurs jufqu'à Tarquin le Superbe, fous Le Régne duquel routes les Loix Royales furent raffemblées en un ful Code qui fut nommé Papier , du nom de Sextus Papyrius fon Auteur. Les recherches que j'avois faites pour recou- rer les Fragmens de cer ancien Code, m'ayant procuré trente-fx Loix, done vinge-une font feulement Le fens des anciens Textes, & dont quinze autres font Les Textes mêmes tels qu'ils nous ont été tranfinis ou reftitués par Les Au- teurs; j'ai donné ces trente-fix Loix accompagnées chacune de Commentai- res alfez étendus, dans lequels en expliquant les Antiquités qui en facilitent l'intelligence, j'ai obfervé fur chaque Loi les changemens arrivés par a fuite dans la Jurifprudence : de maniere que chaque Commentaire contient une Differeation fr le fjer dont il eft queftion dans la Loi qui lui fert de Texte.

a %E ® Par exemple, le Commenraire fr a erente-troifiéme Loi renferme ce qui a rapport aux Convencions & aux Contrats , & ain des autres, Comme Les quinze Textes qui nous ont té confervés du Code Papyren, font en Langue Ofque , qui étoit celle qu'on parloit du tems des premiers Romains je Les ai réunis dans une feule Table, pour l'intelligence de laquelle j'ai donné un Alphabet & des Principes raifonnés für cette ancienne Langue, qui ef à pré-

Page 6 fent connue de très-peu de Perfonnes. Mes Obfervations à ce fujet formeront Kf (à ce que je crois ) un article d'autanr plus fingulier, que quoique plulieurs Auteurs ayent écrit für l'ancienne Langue Latine, je n'ai poinc trouvé qu'ils J'ayen réduice en fyflme & en principes, comme j'ai tâché de le faire. J'aiter- miné cetre premiere Partie de mon Ouvrage par un récit de l'expulfion des

Rois de Rome.

PRÉFACE x

La féconde Partie ( qui contient le progrès des Loix pendant toute la du- le de la République ) renferme entroutres chofes la Loï des douze Tables, compolée de cent fix Textes, chacun defquels eft accompagné d'un Cont+ mentaire plus ou moins érendu , felon que la matiére m'en a paru fufceptible. Chacun de ces Commentaires eft une Différeation far le füjer dont il.eft parlé “dans Le Texte, ie que ce fijet ait rapport à la Littérature foie qu'il concer- ne la Jurifpradence. Cette Colleétion des douze Tables, & les Commentat+ res dont elle et accompagnée ; forment ( à ce que je crois ) le morceau le plus complet de mon Ouvrage, en ce que la plus grande partie du Corps de Droit Civil yeft expliquée parLe rapport des Loix entrelles, & par le fécours des Antiquités. Ce dans cetre portion dé mon travail que j'ai réuni cout Le détail de Loix qui éuroit interrompu À chaque inffane le fil de mon Hiftoire. La Différtation préliminaire fur la Dépuration en Gréce , fait une digreffion d'autant plus intéreffante , que je me erouve aux prifes fur cet article avec de fravans Auteurs modernes qui ont attaqué la réalité de cette Dépuration que , Page 74 J'entreprens de rétablir. Après avoir traité Les Loix des douze Tables avec * beaucoup d'érendue, je parle du Droit Flavien & du Droit Ælien , des Loix, des Plebifcices & des Loix Agraires, des Edits des Préreurs & des Ediles , des Senatufonfalees & de leur autorité, de l'Incerprétation des Loix & des Ré ponfes des Jurifconfulres. De-là je me jette dans Le détail des vies & Ouvra+ ges des Jurifconfoltes qui ont brillé pendant la République : & après avoir examiné l'état de la Jurifpradence Romaine fous Jules-Cefar, je parle des Compilations de Loix projettées par Pompée, Cefar & Ciceron. Je termine certe feconde Partie par une analyfe des principales circonflances qui occa+ fionnerent La fin de la République.

La troifiéme Partie ( qui embraffe l'Hiftoire des Loix depuis Augoñle juf. qu'à la deftruétion de l'Empire en Orient ) renferme non-feulemen ce qui set palfé de plus intéreffant en matiére de Jurifprudence fous les Empereurs Romains, mais encore dans l'Empire Grec. Tous les Empereurs y fonc confiderés comme Légiflateurs, & j'ai âché de lier leurs Loix avec Les prin« cipaux événemens de Jeurs vies. L'Hifloire Byzantine y elt même contenue, autan qu'elle a rapport aux Loix. Je commence cette troifiéme Partie par concilier les différens féntimens au füjet du droit légiflatif accordé aux Eme pereurs par la Loi Regia ; 8 en parcouranc après cela les Loix faites par les Empereurs depuis Augufle jufqu'à Confantin, je parcours égalemenc la vie & les Ouvrages des Jurifonfülees qui ont vécu jufqu'à ce dernier Empereur. Etant enfite parvenu à l'Empire de Théodofe le jeune , je donne une Ana- Iyfe du Code Théodofien ; & j'y joins des réfléxions tant fur la maniere dont ce Code s'eft perdu, que fur celle dont il a été réabli. Mais la portion la plus finguliere de certe troifiéme Partie de mon Ouvrage ; ef celle quia pus rapport À Juflinien ; car j'entreprens la juftifcation de cet Empereur ; aufi- # five bien que des Compilations qui portent fon nom. Encrant après cela dans le détail des mêmes Compilations , je donne des Extraits des douze Livres du Code, des cinquante Livres du Digelte, des quatre Livres d'Inflcutes, auffi-

xi PRÉFACE, bien que des ent foixante-huic Novelles ; & comme j'ai câché d'expliquer qne grande parie du Corps de Droie Civil dans mes Commentaires für la Droir Papyrien & fur Ja Loi des douze Tables, j'indique (par forme de No tes) les endroits des mêmes Commentaires où l'on pourra trouver l'explicas tion des différens Titres du Cade, du Digelte & des Inflitutes. Après avoir amplement parlé des Loix & des Exsbliffemens de Juflinien, j'entre dans quelque diftuffion au füjet des Loix de fes Succeffeurs; & entrautres des foi æance Livres des Bafiliques donc je donne un extrair, auffi-bien que de divers autres Ecrits qui ont fair partie du Droir Grec-Romain obfèrvé jufqu'à La def, truétion de l'Empire en Orièn,

La quatri£me Partie (qui renferme Les progrès du Droit Romain en Oc+ cident & chez les différens Peuples de l'Europe depuis la mort de Jutinien jufqu'à préfènr ) paraîtra finguliere par la varieté des matieres qui y fonc con

Page tenues. L'hiflaire de La perte & du recouvrèmenr du Digele , La deftription W4#33%3 des Pandefes Florentines, l'énumération des Manulerits du Digefte dont on fe fervoir avant l'invention de l'Imprimerie , & le Catalogue des Editions qui ont été faites du Corps de Droit Civil, préfenteront au Leéteur une mule titude d'objets auffi intéreffans pour les Gens de Lettres, qu'utiles pour ceux qui s'appliquent aux Loix. J'explique enfaite la maniere done le Droit Ro main s'eft introduit & s'oblèrve dans les différens Etats de l'Europe; & en parlant de chaque Pays, je parcours la vie & les Ouvrages des Jurifconfaltes quis'y font le plus diflingnés. Après avoir ainfi voyagé dans différentes parties de l'Europe, je reviens en France dans l'intention de m'y fixer & d'examiner plus en dérail les pragrès que le Droit Romain y a fait depuis la découverte des Pande@tes jufqu'à préfenr. Pour cer effet , je fais voir de quelle maniere l'étude des Loix Ramaines s'efl ineroduite dans Le Royaume. Enfin j'ai cerminé gere quatriéme Partie de mon Hifloire de la Jurifprudence , par un détail affez ample de la vie & des Ouvrages de ceux d'entre nos Auteurs François qui ont écrit fürle Droit Romain : & différens Mémoires qui m'ont été com muniqués, m'ont fourni l'accafion d'inferer dans cette quatriéme Partie de mon Ouvrage plufieurs Anecdotes fingulieres far quelques-uns de nos plus célébres Juriféonfültes. On me permettra volontiers de donner ici à ce füjer une foible marque de mon refpeét & de ma reconnoiffance à Monfieur J 0 Lx Ds Freurv pere, Procureur Général, qui s'étant toujours diféingué par fes races ralens & par fon zéle infatigable dans Les fonétions pénibles du Mini£ rére publie, faicd'ailleursun plaifr d'être utile aux Amateurs de La Jurifpru dence & aux Gens de Lettres par la communication de fes Manuf@rits, & encore plus par l'étendue de fes lumieres dont il veut bien leur faire part. Ce Magiftrac illufire , dont l'érudition en tout genre eft füfifimment connue , poifede les Manuf£rirs de Meffieurs da Puy ; lefgquels Manuferits par leur nombre & par Là fingularité des matieres qu'ils contiennent , forment une Colleétion des plus précieufès & des plus intérelfantes. Parmi près de neuf cens Volumes dont cette admirable Colle@ion eft compolée , il y a entr'autres ceux cottés 490, 663 & 700 » qui renferment une grande quantité de Lettres de Cujas, non-

PRÉFACE. xvi non-feulement fignées, mais auffi écrices de La main même de ce célébre Ju- rifconfulte à plufeurs Sçavans de ce ems-là, principalement à Pierre Pithou dont on-trouve pareillement des Lettres dans les mêmes Manuférits. Mon- fieur le Procureur Général m'aÿant permis d'en tirer quelques Anecdotes juf qu'à préfent iriconnues ; j'ai eru dev indiquer la fource où je les avois pui-

Les , afin de mettre Le Public à portée de joindre cette obligation à routes celles qu'il a depuis long-tems à ce grand Magiftrat en des chofès bien plus importantes, :

Comme dans Les quatre Parties qui compofnt mon Hifloire de la Jurif- prudence Romaine, j'ai beaucoup parlé des Senatufconfultes , des Loix des Plébifices , des Edits, des Contrats, des Teflamens & autres Ales judiciai- res des anciens Romains; j'ai raffemblé ce que